Bonjour,
Eh non ! justement, ni bombardier, ni avion de chasse, ni sous-marin nucléaire, une simple Mustang GT500 Shelby SVT, année 2009, 5409 cc , 507 pk , 26 cv fiscaux , 372kw. immatriculée en Fevrier 2016.
Pour la ptite histoire.
Une auto importée, doit forcément passer a l’homologation pour recevoir un titre isolé (Belge).
De là, un certificat d’homologation a titre isolé est crée, il fera office de carte grise. Naturellement sur ce document d’homologation il y a une case co2/km, et là, le gougnafier qui a complété mon document, n’ayant rien a y renseigner, aurait pu écrire NC pour non connu, ou encore ceci ***… mais non ! il n’a rien trouver de mieux que d’indiquer 999. D’où le 999 gr co2/km. Parce que dans mon cas l’auto provient directement des usa, et comme là bas en 2009 on se fouttait complètement de savoir quel était le taux de co2/km, cette info pour ma voiture n’existe pas.
Sur le portail de la région Wollonne, voici ce que j’y ai trouvé , copié collé :
Que se passe-t-il si le taux d’émission de CO2/km n’est pas indiqué sur mon certificat d’immatriculation ? Quel montant d’éco-malus vais-je devoir payer ?
Si nos services ne disposent pas de l’information sur le taux d’émission de CO2 de votre véhicule, ils vous adresseront un courrier vous invitant à nous transmettre celui-ci. Si vous ne disposez pas de cette information sur votre certificat d’immatriculation, vous pouvez transmettre une copie de votre certificat de conformité ou une attestation officielle du constructeur que vous pouvez obtenir via votre concessionnaire.
A défaut du taux d’émission de CO2, cette attestation devra mentionner la consommation moyenne en litre du véhicule.
Si malgré tout, l’information reste introuvable, vous serez taxé par défaut comme le prévoit la loi avec un taux d’émission présumé entre 196 et 205gr/km, ce qui correspond actuellement à un montant d’éco-malus de 600 €.
Pour en revenir a mon chemin de croix, je reçois mon invitation a payer les frais de mise en circulation, s’élevant a priori +/- ce que je m’attendais, sauf que ! en lisant le détail, je m’aperçois que le montant lié a l’éco-malus est de 2500€. alors que si on reprend le copié collé si dessus, il aurait du s’élever a 600€ ! non ?
je m'interroge sur ce sentiment persistant que je ressens de m'être fait violemment dilater le fondement. Afin de savoir si je doit leur demander de me faire parvenir par retour un pot d'onguent approprié à calmer la région injustement traumatisée.
Je me renseigne par tel, au département de la fiscalité des véhicules ( a Namur) et là, je tombe sur une adorable fille spontanée, d’une gentillesse rare… qui me dit d’un naturel déconcertant : Mais Mr. votre voiture pollue 999gr de co2 au Km, c’est donc normal que vous soyez soumis au montant maximum, puis un long silence, ensuite elle ajoute, mais c’est tout de même beaucoup ça ! c’est pas possible ! mais qu’est ce que c’est que ça pour une voiture !
La moralité, c’est que je ne sais pas si le 999 est volontaire, mais ce que je sais c’est qu’ au département de la fiscalité des véhicules ( a Namur) un chiffre, c’est un chiffre !!!
Si quelqu’un peut éclairer ma lanterne a ce propos, qu’il n’hésite pas !
