45 replies to this topic

[olds]

Mais je piges pas , un francais achete une voiture en espagne, il n'a pas de CT francais et rentre avec par la route en France en plaque espagnole, ou alors ce ne serait plus possible aussi.
Pourquoi uniquement le cas d'un import par bateau et douanes ?????????????

[olds]

Les controles technique ont toujours ete obligatoire lors de la premiere imat en France pour les voitures de collection importee des US ou ailleurs, la ca n'a pas change.

[olds]

eXTRAIT DES TEXTES DE LOIS
Si plaques etrnageres valide , on peut bien rentrer par la route avec la voiture :

Remarque importante : les plaques d’immatriculation étrangères du véhicule, objet du dédouanement, doivent être valides. Ne sont pas considérées comme valides, au sens code de la route et de la réglementation des transports, les immatriculations reproduites sur des plaques françaises, celles en transit temporaire dont la date de validité est expirée et plus généralement celles qui ne sont pas conformes aux articles R.317-8 et R.322-3 du code de la route.

L’arrêté conjoint des ministères de l’intérieur et de l’équipement, des transports et du logement du 11 décembre 2001 modifiant l’arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d’immatriculations des véhicules, fait obligation aux acquéreurs de véhicules précédemment immatriculés à l’étranger et munis de plaques non valides, de formuler auprès des préfectures ou de garagistes agréés et dans l’attente qu’il soit attribué une immatriculation définitive, une demande d’immatriculation provisoire en série WW.

[tybreizh29]

depuis 2001 ça a un peu changé, le 9 février 2009, exactement.
ils distinguent les véhicules communautaires des autres ...
le CT on s'en moque c'est un véhicule homologué en Europe ou pas, et bein la Mustang et autre véhicules US c'est "pas" !

http://www.legifranc...tegorieLien=cid

Ce message a été modifié par tybreizh29 - 12 May 2010 - 08:17 AM.

[Capitaine Kirk]

Merci.

Peut etre que je me trompe, mai il me semblait que les anciennes mustang ont étés homologuées en france vu qu'elles y était vendues officiellement. Je parle des mustng des années 60. D'ailleurs, je n'ai pas eu besoin de faire homologuer/drirer/utacquer la mienne (1965) et c'était en fev 2009.

[TuxStang]

On ne passe pas a la DRIRE/UTAC les véhicules qu'on immatricule en CG Collection ... c'est comme ça depuis des lustres. Mais même si la Mustang a été importée et homologuée a l'époque, il y a peu de chances que le modèle importé des US corresponde, les versions export avaient leurs particularités, il faudrait donc qu'elle suive la procédure complête pour une CG Normale.

Ce message a été modifié par TuxStang - 12 May 2010 - 11:46 AM.

[olds]

TRYBEIHZ29,
En aucun cas ils ne parlent dans ton texte d'une interdiction de rouler en plaque etrangere pour un vehiule importe, ils parlent juste des procedures d'imatriculation.

[tybreizh29]

TRYBEIHZ29,
En aucun cas ils ne parlent dans ton texte d'une interdiction de rouler en plaque etrangere pour un vehiule importe, ils parlent juste des procedures d'imatriculation.

certes, mais il y a des liens en bas de la page.
et là http://www.legifranc...RTI000006841777
ils te disent qu'il te faut une immatriculation

II. - Toutefois, pour les véhicules déjà immatriculés dont le certificat d'immatriculation ne comporte pas le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route, les dispositions de la section 1 du chapitre II du titre II du livre III du code de la route dans leur rédaction antérieure à leur modification par le décret susvisé et les dispositions de l'arrêté du 5 novembre 1984 modifié relatif à l'immatriculation des véhicules continuent à s'appliquer jusqu'au 14 octobre 2009.

comme tout ça c'est du charabia tu as les douanes d'Evry spécialisées dans le domaine qui pourront te confirmer tout ça.

Ce message a été modifié par tybreizh29 - 13 May 2010 - 08:14 AM.

[olds]

Ben moi je travaille avec les transitaires et douanes aux port francais, aucune interdiction de rouler en plaque etrangere avec le 846A.

[On-Off]

En résumé ???

[RV08]

En 2007, j'avais ramené une bmw d'allemagne par la route avec des plaques export allemandes (on en voit plein a Paris), c'est strictement interdit sauf si on est... Allemand. La douane aurait pu m'immobiliser l'auto à la frontière, et là, j'aurais eu de serieux soucis!
J'ai pris le risque, je suis passé à travers, mais vois pas pourquoi ça serait différent pour les plaques US.

[57-Hervé]

Et moi j'ai rapporté ma stang du Havre par la route, avec sa plaque du Texas, par la route.

Histoire d'être bien sur que j'étais dans les règles, j'me suis fais controller sur une aire d'autoroute par des douaniers qui n'ont pas fait une seule remarque au niveau de l'immatriculation.
J'avais les papiers de dédouanement, c'esttout ce quiles interessait.
(et pis de savoir sica consommais beaucoup, qu'est-ce que c'était comme bagnolle, si ca coutais cher etc )

[BULLITT-JJZ109]

Et moi j'ai rapporté ma stang du Havre par la route, avec sa plaque du Texas, par la route.

Histoire d'être bien sur que j'étais dans les règles, j'me suis fais controller sur une aire d'autoroute par des douaniers qui n'ont pas fait une seule remarque au niveau de l'immatriculation.
J'avais les papiers de dédouanement, c'esttout ce quiles interessait.
(et pis de savoir sica consommais beaucoup, qu'est-ce que c'était comme bagnolle, si ca coutais cher etc )

Pareil, la Havre/Reims, papiers de la douane en poche et plaques repro. JJZ-109

J'ai préféré faire comme ça, vu que je n'avait qu'une plaque us à l'arrière donc pas glop si radar mobile

Par contre, je sais toujours pas si le 846A est valable 1 ou 4 mois ?

[Oli V8]

Je ne suis pas plus sur que cela , mais il me ssemble que l'on ne peut plus rouler avec les plaques US sur le territoire français, je crois que la loi a changé depuis 2010 ,il faut desormais faire un jeu de plaque d'immatriculation temporaire valable 15 jours,pour ramener sa belle à la maison.
Maintenant je dis toujours Pas vu , pas pris.Pris pas pleurer

[BULLITT-JJZ109]

Je ne suis pas plus sur que cela , mais il me ssemble que l'on ne peut plus rouler avec les plaques US sur le territoire français, je crois que la loi a changé depuis 2010 ,il faut desormais faire un jeu de plaque d'immatriculation temporaire valable 15 jours,pour ramener sa belle à la maison.
Maintenant je dis toujours Pas vu , pas pris.Pris pas pleurer

Alors pourquoi la délivrance d'un 846A ?

[TuxStang]

Le 846A n'est pas une autorisation de circulation mais un document fiscal ... on y a droit que le véhicule soit immatriculé ou non (Suisse par ex.)

[memez]

Mais je piges pas , un francais achete une voiture en espagne, il n'a pas de CT francais et rentre avec par la route en France en plaque espagnole, ou alors ce ne serait plus possible aussi.
Pourquoi uniquement le cas d'un import par bateau et douanes ?????????????

J'avais acheté mon chevy Silverado en Belgique, le Belge a gardé les plaques, je vous ferais grace de comment je suis rentré par la route....

[Lilian]

J'avais acheté mon chevy Silverado en Belgique, le Belge a gardé les plaques, je vous ferais grace de comment je suis rentré par la route....

réponse 1 : de nuit et à fond

réponse 2 : en volant

réponse 3 : avec les palques garage d'un pote

réponse 4 : avec les plaques de ta deuche

[fieu]

[quote name='BULLITT-JJZ109' date='13 August 2010 - 12:19 PM' timestamp='1281694759' post='336868']
Pareil, la Havre/Reims, papiers de la douane en poche et plaques repro. JJZ-109

J'ai préféré faire comme ça, vu que je n'avait qu'une plaque us à l'arrière

[fieu]

Par contre, je sais toujours pas si le 846A est valable 1 ou 4 mois ?
[/quote]

Il est desormais valable a vie jusqu' a ce que tu fasses ta cgrise.