40 replies to this topic

[SHELBY94]

Bon le CT est fait et sans contre visite !!!!!!!!!!.......

Et ce matin j'ai immatriculer la bête sans aucun problème, en carte grise normal "pour l'instant" l'avenir me diras si j'ai fais le bon choix... En tout cas c'est fais.....

Pour les numéro j'ai pas eu le choix, j'aurais trop aimer GT 390 mais bon j'ai BB en première lettre comme Big Bloc c'est déjà pas si mal....


Reste plus qu'à trouver des plaques. KKun serais ou je peux faire des plaques lettrage Chrome sur fond noir ? Carrée ??


Merci, suis sur Créteil dans le 94.

[michel33]

As tu le droit de rouler en plaque noire avec une carte grise normale? Ma Mustang est en carte grise collection et la p'tite dame de la préfecture m'a présisé (sans que je le demande) que j'avais le droit d'avoir les plaques noires, réservées aux véhicules collection. De plus, je peux ne pas coller le macaron du contrôle technique sur le pare brise, mais je l'ai collé. Alors, j'ai une immatriculation moderne sur des plaques noires au gabarit US. (sans le "F" et le sigle du département)

[TuxStang]

Non, il n'est pas possible de rouler en plaques noires sur une voiture en CG Normale ... a moins que le véhicule n'ait été immatriculé avant 1993, ait toujours le même proprio, et que ce dernier n'ai pas déménagé entre temps ni renouvellé sa CG (suite a un vol ou une perte). Même si le numéro n'a pas changé, c'est la date de l'actuelle CG qui compte.
Certains le font quand même ... il y a une certaine tolérance ... mais ça reste une tolérance ...

Pour la vignette du CT, son apposition n'était pas obligatoire tant que les CGC n'était pas soumises au CT ... mais comme maintenant même les CGC doivent passer le CT => vignette sur le parebrise.

Ce message a été modifié par TuxStang - 28 November 2010 - 04:47 PM.

[Phil]

Non, il n'est pas possible de rouler en plaques noires sur une voiture en CG Normale ... a moins que le véhicule n'ait été immatriculé avant 1993, ait toujours le même proprio, et que ce dernier n'ai pas déménagé entre temps ni renouvellé sa CG (suite a un vol ou une perte). Même si le numéro n'a pas changé, c'est la date de l'actuelle CG qui compte.
Certains le font quand même ... il y a une certaine tolérance ... mais ça reste une tolérance ..

Le texte (JO du 1er juillet 1996) est même nettement plus restrictif, puisqu'il se limite exclusivement aux véhicules de collection : Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir. Ce qui veut dire littéralement que même les véhicules en CGN n'ayant pas changé d'immatriculation depuis 1993 doivent avoir des plaques blanches...

En fait, il doit y avoir une coquille, l'expression " immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation" est une redondance. On devrait peut-être lire "mis en circulation et immatriculés avant le 1er janvier 1993 ou faisant l'objet etc." Y a-t-il un spécialiste des textes de loi dans la salle ?
Je ne pense pas qu'on puisse obliger l'acheteur d'un véhicule ayant conservé le même numéro pré-1993 (je parle d'un achat avant 2009), donc dans le même département, à changer les plaques noires pour des blanches.

Et comme tu dis, il y a une tolérance. Sans compter qu'avec des plaques noires, on risque davantage de se faire arrêter avec un numéro "SIV" (type AB-123-CD) qu'avec un "ancien modèle" (type 123 ABC 45), que la carte grise soit normale ou collection et que le numéro date d'avant ou d'après 93...

[TuxStang]

C'est plutôt "mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés" qu'il faut comprendre ... c'est a dire qu'un véhicule qui a été mis en circulation avant le 1er Janvier 1993 et qui est toujours immatriculé peut rouler en plaques noires ... alors qu'un véhicule qui aurait été mis en circulation avant le 1er Janvier 1993 mais qui serait ré-immatriculé (après avoir été retiré momentanément de la circulation par exemple ce qui était tout a fait possible avec l'ancien SIV alors que dans le nouveau SIV, le numéro d'immatriculation reste attribué au véhicule mais la CG est remplacée par un autre document) n'y a pas droit.
Après, c'est une question d'interprétation ... considère-ton que le moindre changement dans l'immatriculation (date, proprio) vaut pour une ré-immatriculation ou pas ? moi j'ai toujours lu que oui ... mais c'est peut être une erreur après tout.

nota : SIV, ça veut dire Système d'Immatriculation des Véhicules ... ça marche aussi bien pour l'ancien que pour le nouveau

Ce message a été modifié par TuxStang - 28 November 2010 - 07:34 PM.

[BULLITT-JJZ109]

http://www.ffve.org/...d=106&Itemid=51

[TuxStang]

Le tableau de la FFVE n'est pas complêt puisqu'il ne prends pas en compte la spécificité des véhicules pré-01/01/1993 ... hors cette spécificité est toujours valide, le nouveau SIV ne l'a pas annulée.

[JeanEd]

Je complète ce topic étant donné que je vais bientôt être confronté au problème, le choix de la CGC ou la CGN pour mon futur Fastback 390 GT de 1968.

Au vu des derniers évènement, et en particulier des quelques villes qui entament une expérience d'interdiction de circulation aux véhicule les plus polluants et anciens, j'ai lu par-ci par-là qu'il s'agissait des véhicules "anciens" (avant 1997 pour les automobiles), et que les véhicules de "collection", dotés, pour preuve, d'une CGC, n'entreraient pas dans ces restrictions.

Le Président de la FFVE est semble-t-il sur le pied de guerre pour faire en sorte que ces véhicules avec CGC soient excluent de cette restriction.

Ce serait donc encore un point qui militerait en faveur de la CGC versus la CGN.

Claude Delagneau à L'Equipe Dirigeante de la FFVE

Chers Amis,

Vous êtes certainement sensibilisés par l'annonce officielle faite par voie de presse ou divers médias sur l'éventuelle restriction de circulation dans plusieurs villes de France pour les véhicules antérieurs à 1997.

Bien entendu, la Fédération en général, et son Président en particulier sont mobilisés par la situation.

Dès ce jour, j'ai demandé audience à Guillaume LARRIVE, conseiller juridique de la Présidence de la République, ainsi qu'au Préfet en charge du problème au Ministère de l'Intérieur.

Je vous demande donc de rassurer les collectionneurs qui ne manqueront pas de vous interroger, en leur assurant que je ne reste pas "fusil au pied".

Vous serez tenus informés de l'évolution de la situation.

Et je vous prie de croire à mon engagement le plus complet.

Bien Amicalement Vôtre,

Claude DELAGNEAU

[TuxStang]

La CGN n'est possible que pour une voiture déjà en CGN ... pour un véhicule déjà en CGC, ou dans ton cas un import, tu peux oublier la CGN ... une RTI sur une voiture de '68, c'est quasi mission impossible.

[franckgras]

A part un oublie de la pref de mettre la mention collection, meme avis que tux!!!

[Mc Vince]

Ou alors tu tombes sur une Pref qui te dit "votre véhicule n'a jamais été immatriculé en France donc vous pouvez choisir, CGN ou CGC" ! C'est du vécu

[BULLITT-JJZ109]

Ou alors tu tombes sur une Pref qui te dit "votre véhicule n'a jamais été immatriculé en France donc vous pouvez choisir, CGN ou CGC" ! C'est du vécu

Pareil, je suis en CGN

[fredo08]

moi aussi et ne pas oublier que c'est une manne financière, passage au ct tout les deux ans tu peux tenter le coup

[JeanEd]

Ou alors tu tombes sur une Pref qui te dit "votre véhicule n'a jamais été immatriculé en France donc vous pouvez choisir, CGN ou CGC" ! C'est du vécu

C'est exactement ce cas là dont je parle, au cas où on me pose la question une fois devant le guichet. Pour la RTI, je sais bien que c'est mission impossible, je me suis collé la procédure une fois, RTI avec DRIRE et UTAC, je n'ai pas l'intention de recommencer de sitôt.

A supposer qu'un jour il y ait effectivement une restriction de circulation dans certains centres ville, pour les automobiles mise en circulation avant 1997, mais sauf les automobiles de collection (justifiant d'une CGC vu qu'il faudra obtenir un macaron à coller sur le problème), ben d'un coup, la CGC devient très intéressante.

Ce message a été modifié par JeanEd - 28 April 2011 - 10:34 AM.

[BULLITT-JJZ109]

J'ai préféré passer en CGN, sur les conseils de Frédo entre autres Avec les lois qu'ils nous pondent en ce moment

Pour le passage au ct tous les 2 ans, ben ma voiture sera contrôlé plus souvent, c'est pas un mal sauf pour le compte en banque

[fredo08]

bha en taxi c'est tous les ans


je suis très loin

[BULLITT-JJZ109]

bha en taxi c'est tous les ans


je suis très loin

Artisan, même combat !

[Mc Vince]

J'ai choisi Collection, parce que je voulais m'en servir comme tel et c'est effectivement comme ça que je m'en sert et vraiment pas d'interêt pour la CGN, de toutes façons je fais quand même mes CT tous les deux ans

[Léo Giudice]

Très bonnes infos !
Merci

[Cougar67]

bonjour est il vrai que sur les nouvel CGC l'inscription "véhicule de collection " n'est plus mentionné.