43 replies to this topic

[marc_spierk]

Situ achetès la voiture du devras passer a la doinne avec, la il vont te donner une demande immatriculation avec la vignette de dédouannem. Après du vas chez ton assureur et tu prends une assurance provisoire dure le jeux de plaque de ta voiture de tout les jour , ou de la plaque qui correspond a la carte grise.
Après tu vas au contrôle technique avec la voiture , contrôle pour encetre.

[lama]

Ok merci de ta réponse rapide

 

 

Pas sur d'avoir la plaque qui correspondra à la carte grise (surtout si elle est USA) du coup ça serait surement plus facile avec mes plaques ou des plaques garages.

Ce message a été modifié par lama - 01 February 2015 - 10:08 PM.

[marc_spierk]

Pas obligatoire les plaque garage pour passer le contrôle technique.

[olds]

Les numeros d'imat ne figurent pas sur les title US.

Si la voiture a ete dedouannee par un particulier au garage francais,, il n'y a pas a faire de nouveau passage en doaunes en Belgique, les taxes sont deja payees..

[marc_spierk]

Sur mon title us il y avais le numéro de plaque.
Pour la Belgique tu as pas d d'autre dolution sur de passer en douane pour n importe qu elle véhicule non immatriculé dans notre pays. Et la tu reçois une vignette , la 705 di je me souviens bien.
Mais à présent il faut aller dans un bureau de douane , plus à la douane même. Si c est un idiot qui est la il peux même demander à voir la voiture.

[coupe69]

Si je me souvient bien ,

 

Quand j'ai acheté mon cab en Hollande chez un pro . J'ai été à la douane avec ; -la facture d'achat

                                                                                                                              - le title us

                                                                                                                              - le document

                                                                                                                              - carte d'identité

Pour 1 euro symbolique ils te remettent une vignette , t'as un petit questionnaire à remplir , n° de châssis , cylindrée , que tu es particulier et que c'est pour toi que tu le fait et pas pour du commerce etc etc .

 

Tu demande un dérogation a ton assurance une dérogation pour mettre les plaques de ta voiture "régulière" pour te permettre le passage au ct. si elle refuse ou que tu n'as pas de plaque a ton nom , il te faudra passer par un garage pour avoir des plaques Z (attention aussi qu'ils sont assurés pour une certaine cylindrée, le garagiste par qui je suis passé à du demander une dérogation car son assurance était limitée à 4.000cc)

Tu te présente avec ton véhicule en ordre au ct (un jour ou le douanier est présent) pour faire une demande d'immatriculation en plaque "O" ancêtre.  Si ça apasse , tu reçoit les documents nécessaires pour demander une assurance.

Tu te présente ou envoie ta demande d'immatriculation à l'assurance qui fait le nécessaire et tu reçoit ta plaque dans les jours qui suivent , reste a faire la plaque avant et user le bitume

Ce message a été modifié par coupe69 - 02 February 2015 - 08:05 PM.

[lama]

Ok merci de vos témoignages, mais j'ai une étape préliminaire avant : louer un plateau pour aller chercher la voiture

 

Je vous tiendrai au courant de la suite et je ne manquerai pas de poster des photos ^^

Ce message a été modifié par lama - 02 February 2015 - 08:57 PM.

[lama]

Bonjour à tous,

 

J'ai le 846A français (le papier de la douane), la facture (+ attestation de cession de la voiture en France) et le title US de la voiture (et aussi la voiture dans mon garage accessoirement...), donc venant des USA mais importé et achetée via un garage en France.

 

Mon papa revient de la douane et me dit que le douanier lui a dit qu'il manquait un papier qui est "le formulaire d'importation". Cependant ce papier ne me dit rien et je ne l'ai pas reçu lors de l'achat. Je pensais que le 846A, papier bleu des douanes françaises était bon... du coup je ne sais pas s'il manque un papier ou si le douanier n'a pas l'habitude avec les papiers des autres pays ?!

 

Ca dit quelque chose à quelqu'un ?

Ce message a été modifié par lama - 23 March 2015 - 02:14 PM.

[coupe69]

Ce ne serait pas le fâmeux document de transport "T1" ?  qui doit accompagner toute marchandise venant de l'extérieur de l'UE et qui transitant d'un pays de l'EU autre que celui d'arrivée?

 

 

http://www.belgium.b...e/a_l_etranger/

Ce message a été modifié par coupe69 - 23 March 2015 - 02:21 PM.

[lama]

Humm jamais entendu parler de ce truc ....

 

Si je reprends :

 

"Au bureau de douane d'un autre état membre, vous devez produire les documents suivants :

• un document T1 sur lequel figure l'adresse d'un bureau de douanes belge comme destination finale"

 

Sauf que quand le garagiste achète la voiture aux USA, elle va en France et pas en Belgique. Du coup il y a pas de T1 vers la Belgique. 

De plus, l'acheteur peut venir de n'importe quel pays non ?

 

En plus on est dans la section "Si vous achetez un véhicule hors de l'Union européenne," hors la voiture est achetée en France, donc dans l'EU... Je suis perdu :'( 

Ce message a été modifié par lama - 23 March 2015 - 02:35 PM.

[coupe69]

Je suis un peut comme toi , un peut perdu .... ma caisse est au havre depuis 1 mois et j'attend que des "pros" s'occupent du rapatriement et fasse les démarches administratives

 

En fait le pro qui a fait l'import à son nom n'en a pas besoin car elle est arrivée en France pour un Français (ton garagiste) par contre tu l'as "importée" en Belgique donc c'est coompté comme import ... c'est toi qui a fait le transport France/Belgique? , si j'ai bien capté ce que le transitaire Belge m'a expliquer , pour la ramener de la France vers la Belgique (même si le dédouanement à été fait en France) il faut ce document T1 qui accompagne la voiture, document qui peut être faite par le transporteur (mais il faut qu'il soit un professionel du secteur en import/export) ou il faut passer ar un bureau privé qui le fait pour toi moyennant paiement évidemment ...

[lama]

Heu pour l'import j'ai pris une remorque et je suis aller chercher la voiture moi même :s

 

Ce qui est encore une fois pas logique ce T1 car voici la définition du papier 

 

Transit communautaire T1:
À l'importation : permet à des marchandises originaires de pays tiers (i.e. non européens) de transiter vers n'importe quel bureau de douane pour y être dédouanées.

 

 

Sinon je peux le faire où ce papier alors ? Mais tu avais pas dit que ça avait été avec le cabriolet ?

Ce message a été modifié par lama - 23 March 2015 - 02:56 PM.

[coupe69]

Heu pour l'import j'ai pris une remorque et je suis aller chercher la voiture moi même :s

 

Ce qui est encore une fois pas logique ce T1 car voici la définition du papier 

 

 

Sinon je peux le faire où ce papier alors ? Mais tu avais pas dit que ça avait été avec le cabriolet ?

 

Aller la chercher moi même et faire les démarches c'est ce que je voulais faire , le transitaire Belge m'a dit que je ne pouvais pas obtenir le T1 moi même raison qu'ils doivnet s'occuper de tout , mais avant de faire des démarches , renseigne toi pour savoir si c'est bien ce document qu'il te manque .

 

Oui ça a été pour mon cabriolet mais la voiture avait déjà été dédouanée et "enregistrée" en europe par le vendeur.

[lama]

Super... du coup obliger de passer par un transporteur pour bien payer encore une fois bien cher... Mais du coup j'ai économisé plein d'argent pour me retrouver avec un véhicule dont je sais rien faire -.-"

[coupe69]

 reste cool , assure toi que c'est bien ce document qu'il te manque , puis si c'est ça c'est comme pour tout , fait une demande de prix auprès de plussieurs bureaux et prend le moins chère , c'est juste un document administratif de plus, ça prend du temps et des pèpètes.

T'es de quel coin? je t'ai envoyer un MP

[marc_spierk]

Le point finale de l importation était la france donc à present elle est vendue en Belgique , c est pas un transite.
Il faut bien le préciser a la douane.

[coupe69]

Le point finale de l importation était la france donc à present elle est vendue en Belgique , c est pas un transite.
Il faut bien le préciser a la douane.

Effectivement , normalement tu as la facture d'achat au garage Français, c'est lui qui a fait l'importation donc elle est déjà enregistrée en Europe donc plus besoin de ce "T1" ....   reste a savoir ce qu'ils entendent par "le formulaire d'importation".   , les couloirs de l'administation ..

[lama]

Ok je reste cool c'est le meilleur conseil pour aujourd'hui

Mon père retourne la douane demain pour avoir plus d'infos sur ce papier et on va en rediscuter ensemble ce soir pour être sur qu'on se comprenne. La suite demain.


Sinon coupe69 je suis de Liège ;)

[lama]

Autre question : pour la demande d'immatriculation, j'ai le papier rose mais il n'est indiqué nulle part que c'est pour en véhicule ancêtre ?! J'ai le mauvais formulaire ou il faut préciser autrement ?

[Sponge]

Autre question : pour la demande d'immatriculation, j'ai le papier rose mais il n'est indiqué nulle part que c'est pour en véhicule ancêtre ?! J'ai le mauvais formulaire ou il faut préciser autrement ?

 

C'est au CT que tu diras "ancêtre" Monsieur.

 

Donc te laisses pas avoir par l'anti-brouillard, ceinture de sécurité, ....