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[ShelbySpirit]

Bnjr à tous,voilà j'en appèle à nos amis Français pour vous soumettre le problème suivant,cela concerne la vente d'1 moto.

 

L'année passé j'ai donc vendu 1 Honda CBX 1000,immatriculé et en ordre en Belgique à 1 amateur en France.Celui-ci me contacte car il n'arrive pas à l'immatriculer malgré les 2 documents

 

officiels (certificat de conformité constructeur et certificat d'immatriculation Belge).

 

On lui dit que ce véhicule est déjà immatriculé en France et de plus on lui demande 1 attestation de propriété !!!!!!

 

Quelqu'1 peut-il me donner conseils,info pour aider ce brave homme.

 

D'avance merci

[roro29]

Salut,

 

Il existe des certificats de non gage, et avec ce papier il me semble que c'est suffisant.

L'attestation de propriété peux être le certificat de vente, car il doit y avoir les noms du vendeur et de l'acheteur.

 

Et avec les certificat d'immatriculation belge à ton nom cela prouve qu'il t'appartient.

 

Par contre s'il s'agit d'une erreur administrative c'est assez compliqué de prouver qui a raison!

[ShelbySpirit]

Merci pour ces info's,je vais les lui transmettre